Economie du droit

. Le plan de ce cours

  1. Nous commencerons par présenter les outils et les analyses économiques du contrat. Il s’agit ici plus d’une réflexion sur la technique contractuelle que sur le droit des contrats. Cela permettra néanmoins de comprendre ces outils, fussent-ils limités.
  2. Nous basculerons en suite sur le droit des contrats en se demandant en quoi il peut être utile aux contractants potentiels et aux contractants en difficulté. Il y aura là à la fois une analyse positive (l’étude des effets de la règle de droit) mais aussi une analyse normative (quelle est, ou serait, la bonne règle). Il faudra cependant être prudent lorsque nous nous engagerons sur ce terrain normatif.
  3. La conclusion normative à laquelle notre analyse aboutit est que le droit des contrats ne doit pas chercher à imposer le bon contrat mais plutôt fournir les (méta) règles qui viennent encadrer les parties dans leur recherche de coopération.