Informations du cours

Après la découverte du système institutionnel de l’Union dans sa dimension générale en Licence 1, ce cours de Licence 2 vise à exposer de façon détaillée l’ordre juridique de l’Union européenne.
Le cours débute par un rappel des acteurs institutionnels qui façonnent l’ordre juridique de l’Union dans le cadre des compétences qui lui sont attribuées et selon des modalités procédurales qui seront également précisées (1ère partie : les déterminants). Le cours présente ensuite de façon complète et hiérarchisée les différentes strates normatives de l’ordre juridique (2ème partie : les sources). Il s’achève par une présentation du droit du contentieux de l’Union européenne, garantie essentielle du respect de l’ordre juridique de l’Union européenne et de son intégration effective dans le droit national (3ème partie : l’effectivité).
L’objectif du cours est double. Sur le plan pratique, il s’agit de familiariser les étudiants avec certaines techniques et méthodes juridiques qui seront indispensables au futur juriste amené à mobiliser et à appliquer les règles de l’Union, y compris dans un contexte national. Sur le plan théorique, il s’agit de mettre en lumière la singulière dynamique d’intégration qu’est l’Union européenne.