UE transversales
Cette partie du cours de Droit de l'environnement de Master 1 porte plus précisément sur les éléments de droit public interne de l'environnement: Rôle des acteurs publics et privé dans la fabrique du droit, évolution des grands principes / Outils du droit public de l'environnement: outils d'information et de participation du public, outils de planification des politiques publiques et polices administratives de l'environnement (ICPE).
Ce cours constitue l'un des pré-requis pour candidater au Master 2" Droit et Métiers de l'Urbanisme Durable", qui comporte deux parts égales d'enseignements et de travaux professionnalisants en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement. Les étudiants y acquièrent une double compétence très recherchée en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement.

Le cours de propriété littéraire et artistique s'attache à donner aux étudiants les fondamentaux de la matière. A la suite d'une longue introduction sur la notion de propriété intellectuelle en générale, il sera question de déterminer les éléments centraux de la protection par le droit d'auteur et les droits voisins : 

- objet de la protection

- bénéficiaire de la protection

- contenu des droits conférés par la loi 

- exceptions 

Le tout assaisonné à l'actualité vibrante de ce droit en constante mutation. 

Bon appétit ! 

Mise à la disposition de la plaquette de TD du cours "Planification et autorisation d'urbanisme" du Professeur Jérôme Trémeau

Informations, plaquettes et correction concernant le cours et les travaux dirigés de droit spécial des sociétés, obligatoire en master I droit des affaires et pour le magistère, optionnel pour d'autres formations. 

Vous trouverez toutes les informations concernant les modalités d'examen, les emplois du temps et le programme de révision. Les plaquettes de travaux dirigés sont à récupérer sur cet onglet.

Vous trouverez enfin les corrections des séances de travaux dirigés peu de temps après la fin de la séance.