UE transversales

Le cours de propriété littéraire et artistique s'attache à donner aux étudiants les fondamentaux de la matière. A la suite d'une longue introduction sur la notion de propriété intellectuelle en générale, il sera question de déterminer les éléments centraux de la protection par le droit d'auteur et les droits voisins : 

- objet de la protection

- bénéficiaire de la protection

- contenu des droits conférés par la loi 

- exceptions 

Le tout assaisonné à l'actualité vibrante de ce droit en constante mutation. 

Bon appétit ! 

Mise à la disposition de la plaquette de TD du cours "Planification et autorisation d'urbanisme" du Professeur Jérôme Trémeau

Informations, plaquettes et correction concernant le cours et les travaux dirigés de droit spécial des sociétés, obligatoire en master I droit des affaires et pour le magistère, optionnel pour d'autres formations. 

Vous trouverez toutes les informations concernant les modalités d'examen, les emplois du temps et le programme de révision. Les plaquettes de travaux dirigés sont à récupérer sur cet onglet.

Vous trouverez enfin les corrections des séances de travaux dirigés peu de temps après la fin de la séance.