Droit public
Les assemblées représentatives ont accompagné la genèse de l’État moderne en Occident. Leurs racines plongent très profond dans l’Histoire (Antiquité, Église, féodalité, etc.). Dès le Moyen Âge, elles ont constitué un « instrument de gouvernementalité ». En effet, très tôt, un dialogue s’est institué entre gouvernants et gouvernés afin de définir le Bien commun, et cette nouvelle forme de rationalité publique a eu pour instruments des assemblées représentatives, qu’elles soient locales ou pour le pays. Leur « représentativité » mérite d’être interrogée, et pour cela contextualisée. Leur légitimité, leurs prétentions, et plus largement les enjeux stratégiques auxquels elles ont donné lieu doivent aussi être mis en exergue. Le cas français sera analysé à la lumière des autres expériences européennes. Il s’agira d’expliquer pourquoi les États-généraux ne sont pas parvenus à devenir un authentique Parlement. Pour la période qui suit 1789, il conviendra de montrer par quels procédés ces assemblées ont pu progressivement se muer en de véritables institutions représentatives régies selon des mécanismes parlementaires fonctionnant de manière sincère afin de permettre non plus seulement d’exprimer des requêtes mais aussi d’exercer un contrôle effectif de l’action publique.
Ce cours compare le modèle de pensée juridique français élaboré depuis 1804 avec le modèle allemand et le modèle anglo-saxon fondé sur l'idée que le droit est le produit de la décision des juges.
Le Cours de Master 1 "Droit des libertés fondamentales-Approche substantielle" a pour objet une présentation des tendances les plus récentes de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme en ce qui concerne les droits de la personne humaine.
Il comporte 5 parties :
Partie I. ORIGINES des Droits fondamentaux
Partie II. ETRE
Partie III. PENSER
Partie IV. AGIR
Partie V. PROTÉGER
Ce cours donne lieu à un power-point mis à jour en continu, compte tenu des développements les plus récents de la jurisprudence de la CEDH mais également, par comparaison du Conseil constitutionnel, de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat français.
Par suite les diapositives seront mises en ligne au format PDF (6 diapositives par page) sur le site Amétice car le cours complet, dans son ensemble, ne peut par nature être accessible par avance.
Vous pouvez enregistrer (ou faire enregistrer) le commentaire verbal qui assortit ces diapositives.
Je vais moi-même m'efforcer de réaliser un enregistrement audio de ces commentaires, pour le placer sur Amupod. Je vous tiendrai informé.
Bon courage !